L’APCE élira le Secrétaire Général du Conseil de l’Europe

L’élection du Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, une allocution du Président de l’Azerbaïdjan, Ilham Aliyev, et une discussion commune sur le « bateau-cercueil » et l’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes comptent parmi les temps forts de la prochaine session plénière de l’APCE à Strasbourg (23-27 juin).

Figurent également à l’ordre du jour des rapports sur la violence véhiculée dans et par les médias et sur les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe, une contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental ainsi qu’un rapport intitulé « Vers une meilleure démocratie européenne : faire face aux enjeux d’une Europe fédérale ». Le ministre azerbaïdjanais des Affaires étrangères, Elmar Mammadyarov, présentera la communication du Comité des Ministres.

Lundi 23 juin

• Doc. 13541 (rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
• Doc. 13538 (rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (11 avril – 22 juin 2014)
• Doc. 13538 (addendum au rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (11 avril – 22 juin 2014)
• Doc. 13542 (communication) Activités de la Présidente de l’Assemblée parlementaire entre la seconde et la troisième partie de la Session ordinaire de 2014
• Doc. 13517 (rapport d’observation d’election) Observation de l’élection présidentielle (13 et 27 avril 2014) et des élections législatives anticipées (27 avril 2014) dans «l’ex-République yougoslave de Macédoine»
• Doc. 13543 (rapport d’observation d’election) Observation de l’élection présidentielle anticipée en Ukraine (25 mai 2014)
• Doc. 13537 (questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres

Mardi 24 juin

• Doc. 13525 (communication) Election du(de la) Secrétaire Général(e) du Conseil de l’Europe
• Doc. 13532 (rapport) Le « bateau cercueil »: actions et réactions
• Doc. 13531 (rapport) L’arrivée massive de flux migratoires mixtes sur les côtes italiennes
• Doc. 13509 (rapport) Violence véhiculée dans et par les médias
• Doc. 13536 (avis de commission) Violence véhiculée dans et par les médias
• Doc. 13528 (rapport) Evaluation de la mise en oeuvre de la réforme de l’Assemblée parlementaire

Mercredi 25 juin

• Doc. 13527 (rapport) Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale
• Doc. 13526 (rapport) Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental
• Doc. 13544 (avis de commission) Contribution parlementaire à la résolution du conflit du Sahara occidental
• Doc. 13522 (rapport) Identités et diversité au sein de sociétés interculturelles
• Doc. 13530 (rapport) L’intégration des immigrés: l’Europe en échec?

Jeudi 26 juin

• Doc. 13513 (rapport) Les défis qui se posent à la Banque de développement du Conseil de l’Europe
• Doc. 13529 (rapport) La mutation de l’administration en Europe: le service public en péril?

Vendredi 27 juin

• Doc. 13524 (rapport) Renforcement de l’indépendance de la Cour européenne des droits de l’homme
• Doc. 13511 (rapport) Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants: de la rhétorique à la réalité
• Doc. 13547 (avis de commission) Une justice pénale des mineurs adaptée aux enfants: de la rhétorique à la réalité