Session d'automne : débat sur le processus décisionnel concernant les pouvoirs et le vote

Session d'automne : débat sur le processus décisionnel concernant les pouvoirs et le vote

Strasbourg, 8-12 octobre

Après un processus de réflexion interne au cours de l'année écoulée sur « son rôle et sa mission », l'APCE devrait discuter du renforcement de son processus décisionnel concernant les pouvoirs et le vote, lors de sa session d'automne à Strasbourg.

Elle organisera également un débat joint sur le financement étranger de l'islam en Europe, et la radicalisation des migrants et des communautés de diasporas.

Le lauréat du Prix des droits de l'homme Václav Havel 2018 – issu d'une liste de trois nominés – sera annoncé lundi, et le prix sera décerné lors d'une cérémonie spéciale en plénière.

Parmi les autres points à l'ordre du jour figurent le crash de l'avion polonais Tu-154M transportant la délégation de l'État polonais, le traitement des mineurs palestiniens dans le système judiciaire israélien, les accords négociés dans le cadre de procédures pénales, ainsi que la sûreté et la sécurité nucléaires en Europe.

Des rapports sur les migrations sous l'angle de l'égalité entre les femmes et les hommes, le regroupement familial dans les États membres, et sur l'égalité dans la vie privée quelle que soit l'orientation sexuelle, doivent également être débattus.

L'APCE évaluera la coopération du Conseil de l'Europe avec les mécanismes de protection des droits de l'homme des Nations Unies. Un débat se tiendra également sur le rôle des parlements nationaux dans le succès des processus de décentralisation, avec une déclaration de la Présidente du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux.

L'Assemblée doit élire des juges à la Cour européenne des droits de l'homme au titre de l'Albanie, de la Norvège et de la Turquie.

Le Secrétaire Général de l'Organisation répondra aux questions des membres de l'Assemblée, et la Vice-Premier ministre et ministre des Affaires étrangères et européennes de la Croatie, qui préside le Comité des Ministres du Conseil de l'Europe, présentera une communication sur ses activités récentes.

Le ministre des Affaires étrangères de la Tunisie s'adressera à l'Assemblée et répondra à des questions.

L'Assemblée décidera de son ordre du jour définitif le jour de l'ouverture de la session.

Rapports et avis à l'ordre du jour

Lundi 8 octobre 2018

Mardi 9 octobre 2018

Mercredi 10 octobre 2018

Jeudi 11 octobre 2018

Vendredi 12 octobre 2018