Sir Roger Gale Pedro Agramunt a annoncé sa démission en tant que Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) le 6 octobre 2017. Suite à sa démission, Sir Roger Gale, le doyen des Vice-présidents de l’Assemblée, est devenu automatiquement Président de l’Assemblée par interim. Selon le règlement de l’APCE, il a fait … Lire la suite
René van der Linden Biographie Né à Eys-Wittem, Pays-Bas, le 14 décembre 1943 Marié, 3 enfants Études Economie : études administratives internationales Faculté catholique d’économie de Tilburg (1966-1970) Principaux postes présents et précédents Membre de la Première Chambre (Sénat) des États-Généraux des Pays-Bas (depuis 1999) Président de la Commission pour la coopération européenne de … Lire la suite
AS/CULT : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 20/05/2015 AS/Cult/Inf (2015) 03 Contributions d’experts aux travaux de la Commission sur « La liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique » 12/03/2015 AS/Cult/Inf (2015) 05 Contributions aux auditions tenues le 12 mars 2015 lors de la réunion … Lire la suite
AS/MON : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 18/09/2018 AS/Mon(2018)13 rév./ Note d’information Dialogue postsuivi avec «l’ex-République yougoslave de Macédoine» 28/06/2018 AS/Mon(2018)08 rév./ Note d’information Respect des obligations et engagements de la République de Moldova 20/06/2018 AS/Mon(2018)06 rév./ Note d’information Respect des obligations et engagements de … Lire la suite
Documents Sur ce site web, vous trouverez les textes adoptés par l’Assemblée parlementaire, ses documents de travail publics (« les documents ») et les comptes rendus des séances de l’Assemblée. Les Textes Adoptés L’Assemblée adopte trois types de textes : des recommandations, des résolutions et des avis. Les recommandations comportent des propositions adressées au Comité des Ministres, dont … Lire la suite
