AS/CULT : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 20/05/2015 AS/Cult/Inf (2015) 03 Contributions d’experts aux travaux de la Commission sur « La liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique » 12/03/2015 AS/Cult/Inf (2015) 05 Contributions aux auditions tenues le 12 mars 2015 lors de la réunion … Lire la suite
AS/MON : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 18/09/2018 AS/Mon(2018)13 rév./ Note d’information Dialogue postsuivi avec «l’ex-République yougoslave de Macédoine» 28/06/2018 AS/Mon(2018)08 rév./ Note d’information Respect des obligations et engagements de la République de Moldova 20/06/2018 AS/Mon(2018)06 rév./ Note d’information Respect des obligations et engagements de … Lire la suite
Documents Sur ce site web, vous trouverez les textes adoptés par l’Assemblée parlementaire, ses documents de travail publics (« les documents ») et les comptes rendus des séances de l’Assemblée. Les Textes Adoptés L’Assemblée adopte trois types de textes : des recommandations, des résolutions et des avis. Les recommandations comportent des propositions adressées au Comité des Ministres, dont … Lire la suite
AS/POL : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 1. Programme de travail 20/06/2016 AS/Pol (2016) WP 05 2. Programmes de missions de Rapporteurs (dans le contexte de rapports actuellement en préparation) 18/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 08 Programme de la visite d’information jointe (4-7 avril 2016) de Mme Kristýna … Lire la suite
Le Bureau et les commissions Le Bureau Le Bureau de l’Assemblée se compose du Président et de vingt vice-présidents, des présidents des groupes politiques ou leurs remplaçants et des présidents des commissions. En général, les grands pays ont un siège permanent au sein du Bureau et les petits pays y siègent à tour de rôle. … Lire la suite
La Commission permanente de l’Assemblée parlementaire s’est réunie à Vienne au Parlement autrichien le vendredi 22 novembre 2013, dans le cadre de la présidence autrichienne du Comité des Ministres. Après l’ouverture par le Président de l’APCE, Jean-Claude Mignon, le Président du Conseil fédéral, Reinhard Todt, a prononcé une allocution de bienvenue. Les parlementaires ont ensuite … Lire la suite
De nombreux parlementaires en Europe sont habilités à visiter des centres de rétention administrative pour migrants en situation irrégulière et demandeurs d’asile au titre de leur mandat national. Une étude menée par l’Assemblée parlementaire a montré que ce droit n’était pas toujours connu ni pleinement exploité par les parlementaires. La Commission des migrations, des réfugiés … Lire la suite
Anne Brasseur « Je suis très fière de présider une Assemblée qui regroupe 324 parlementaires de 47 pays européens, représentant 820 millions de citoyens. Pour tirer profit de cette diversité, il faut, en dehors du dialogue permanent et du respect mutuel, faire l’effort de comprendre l’autre avec son vécu, son histoire, sa culture, ses sensibilités et … Lire la suite
Anne Brasseur « Je suis très fière de présider une Assemblée qui regroupe 324 parlementaires de 47 pays européens, représentant 820 millions de citoyens. Pour tirer profit de cette diversité, il faut, en dehors du dialogue permanent et du respect mutuel, faire l’effort de comprendre l’autre avec son vécu, son histoire, sa culture, ses sensibilités … Lire la suite
Conférence européenne des Présidents de Parlement Strasbourg, France, 15 – 16 septembre 2016 Les Présidents de Parlement des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe, et de nombreux pays partenaires, observateurs et voisins, ainsi que les Présidents d’autres Assemblées internationales, se sont réunis à Strasbourg les 15 et 16 septembre 2016 pour un sommet … Lire la suite
Composition et méthodes de travail des commissions Les commissions se composent de représentants ou de suppléants de l’Assemblée. Toutes les commissions (à l’exception de la commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (commission de suivi) et la commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles) … Lire la suite
La situation : l’Europe continue de faire face à un nombre record de migrants en quête de protection. Les enfants migrants sont les groupes les plus vulnérables, qu’ils arrivent avec leur familles ou qu’ils soient mineurs non accompagnés. Un nombre inquiétant d’entre eux se retrouvent en rétention administrative en raison de lois et politiques d’immigration existantes. … Lire la suite
Stella Kyriakides Stella Kyriakides (Chypre, PPE/DC) a été élue Présidente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) après la démission de Pedro Agramunt (Espagne, PPE/DC) le 6 octobre 2017. Elle a emporté l’élection avec une large majorité contre l’autre candidat, Emanuelis Zingeris (Lituanie, PPE/DC), au troisième tour de scrutin. Elle restera en fonction … Lire la suite
Strasbourg, 8-12 octobre Lors de sa session plénière d’automne à Strasbourg (8-12 octobre 2018), l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a tenu un débat sur le renforcement de son processus décisionnel concernant les pouvoirs et le vote. Le lauréat du Prix des droits de l’homme Václav Havel 2018 – issu d’une liste de trois … Lire la suite
Le Réseau parlementaire pour le droit des femmes de vivre sans violence se compose de parlementaires, issus des délégations d’Etats membres et d’observateurs auprès de l’Assemblée parlementaire et des délégations des partenaires pour la démocratie. Il est en place depuis 2006, année où il a contribué à la campagne du Conseil de l’Europe « Combattre la … Lire la suite
La conscience démocratique de la Grande Europe L’Assemblée regroupe 324 hommes et femmes issus des parlements des 47 Etats membres de l’Europe. Elle accueille des voix nombreuses et diverses qui reflètent l’opinion politique à travers le continent. Sa mission est de défendre les valeurs communes des droits de l’homme, la démocratie et l’Etat de droit, … Lire la suite
Un outil de vidéo-clips ‘self-service’ Afin de promouvoir le débat parlementaire sur les médias sociaux, l’Assemblée propose un outil en ligne qui permet d’éditer, télécharger et afficher rapidement les vidéos des sessions plénières de l’APCE sur les médias sociaux ou sur le Web. Cet outil en ‘libre-service’permet de télécharger des extraits des discours des membres … Lire la suite
Sur ce site web, vous trouverez les textes adoptés par l’Assemblée parlementaire, ses documents de travail publics (« les documents ») et les comptes rendus des séances de l’Assemblée. Les Textes Adoptés L’Assemblée adopte trois types de textes : des recommandations, des résolutions et des avis. Les recommandations comportent des propositions adressées au Comité des Ministres, dont l’application … Lire la suite
(Mars 2016) La Commission des questions juridiques et des droits de l’homme s’attache à promouvoir la prééminence du droit et à défendre les droits de l’homme. En outre, elle est chargée d’activités très diverses, qui en font de facto le « conseiller juridique » de l’Assemblée. La Commission (AS/Jur) est constituée de 86 membres … Lire la suite
Avec l’initiative « Terrorisme : #NiHaineNiPeur », l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe souhaite mobiliser tous les acteurs de la société pour lutter contre l’émergence de la haine et de la peur face à la menace terroriste. Combattre le terrorisme, oui, mais dans le respect des valeurs qui nous unissent, des droits de l’homme, de la démocratie et … Lire la suite
