Session d'été : Rapport sur le renforcement du processus décisionnel de l'APCE concernant les pouvoirs et le vote, au projet d'ordre du jour de la session de juin

Session d'été : Rapport sur le renforcement du processus décisionnel de l'APCE concernant les pouvoirs et le vote, au projet d'ordre du jour de la session de juin

Strasbourg, 24-28 juin

Le débat sur le processus décisionnel de l'Assemblée concernant les pouvoirs et le vote sera l'un des points forts de la Session d'été 2019 que l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) tiendra à Strasbourg du 24 au 28 juin.

Lors de cette session, qui marquera le 70ème anniversaire du Conseil de l'Europe, l'APCE élira également le/la Secrétaire Général.e de l'Organisation. Le 26 juin, Marcelo Rebelo de Sousa, Président du Portugal, s'adressera à l'Assemblée et le 25 juin, la communication du Comité des Ministres sera présentée par la Secrétaire d'État française chargée des Affaires européennes, Amélie de Montchalin.

Parmi les points à l'ordre du jour figurent un débat sur l'assassinat de Daphne Caruana Galizia et l'Etat de droit à Malte ; un débat conjoint sur mettre fin à la violence à l'égard des femmes et les réalisations dans le domaine de l'égalité de genre, avec l'intervention de Marlène Schiappa, secrétaire d'État française chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations (à confirmer) ; mettre fin à la violence à l'égard des enfants, avec l'intervention de Maud de Boer-Buquicchio, Rapporteure spéciale des Nations Unies sur la vente et l'exploitation sexuelle d'enfants ; et mettre fin à la contrainte en santé mentale.

L'Assemblée discutera également de la situation en Syrie, du dialogue postsuivi avec la Bulgarie, du meurtre de Boris Nemtsov, des mesures de renvoi prises par les Etats membres, ainsi que du budget du Conseil de l'Europe et de l'APCE.

L'Assemblée établira son ordre du jour définitif à l'ouverture de la session.

Rapports et avis à l'ordre du jour

Lundi 24 juin 2019

Mardi 25 juin 2019

Mercredi 26 juin 2019

Jeudi 27 juin 2019

Vendredi 28 juin 2019