Session d’automne de l’APCE : la crise en Ukraine, faire barrage au néonazisme, prix des droits de l’homme

Un débat d’actualité sur la crise en Ukraine, un rapport sur « faire barrage au néonazisme », et l’attribution du deuxième Prix des Droits de l’Homme Vaclav Havel seront parmi les points forts de la session d’automne de l’APCE à Strasbourg, du 29 septembre au 3 octobre. Figurent également à l’ordre du jour, qui vient d’être rendu public, des débats annuels sur l’OCDE et la BERD, avec la participation de leurs principaux dirigeants, des rapports de suivi concernant la Géorgie et l’Albanie, et des changements éventuels à la procédure de suivi de l’APCE.

Lundi 29 septembre

• Doc. 13609 (rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
• Doc. 13608 (rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (27 juin – 28 septembre 2014)
• Doc. 13611 (rapport d’observation d’election) Observation de l’élection présidentielle en Turquie (10 août 2014)

Mardi 30 septembre

• Doc. 13593 (rapport) Faire barrage aux manifestations de néonazisme
• Doc. 13602 (avis de commission) Faire barrage aux manifestations de néonazisme
• Doc. 13596 (rapport) Les droits des femmes et les perspectives de coopération euro­méditerranéenne
• Doc. 13585 (rapport) Bonne gouvernance et meilleure qualité de l’enseignement
• Doc. 13590 (rapport) Elever le statut de l’enseignement et de la formation professionnels

Mercredi 1 octobre

• Doc. 13588 (rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
• Doc. 13588 Addendum (addendum au rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie
• Doc. 13595 (rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2013 – septembre 2014)

Jeudi 2 octobre

• Doc. 13618 (rapport) Les menaces contre l’humanité posées par le groupe terroriste connu sous le nom d’«EI»:la violence à l’encontre des chrétiens et d’autres communautés religieuses ou ethniques
• Doc. 13594 (rapport) Les activités de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement (BERD) en 2013-2014
• Doc. 13586 (rapport) Le respect des obligations et engagements de l’Albanie

Vendredi 3 octobre

• Doc. 13597 (rapport) Les alternatives au placement en rétention d’enfants migrants
• Doc. 13572 (rapport) Vers une optimisation de la prise en charge des cancers du sein en Europe