Session d’hiver : allocution du Président de l’Irlande et débat sur la situation humanitaire en Ukraine

Une allocution du Président de l’Irlande, ainsi que des débats sur la situation humanitaire en Ukraine et sur la protection de la liberté des médias en Europe sont parmi les points forts de la Session d’hiver de l’Assemblée (26 au 30 janvier). Il y aura également un débat sur l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens. Une discussion commune sur l’égalité et la crise, et sur la protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève, est également prévue.

Lundi 26 janvier

• Doc. 13670 (rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
• Doc. 13677 (questions parlementaires) Question parlementaire à la présidence en exercice du Comité des Ministres
• Doc. 13668 (rapport d’activité) Rapport d’activité du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (3 octobre 2014-25 janvier 2015)
• Doc. 13668 (rapport d’activité addendum I) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (26 janvier 2015)
• Doc. 13668 (rapport d’activité addendum II) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme
• Doc. 13669 (communication) Activités du Président entre la quatrième partie de la Session ordinaire de 2014 et la première partie de la Session ordinaire de 2015
• Doc. 13654 (rapport d’observation d’election) Observation des élections législatives en Tunisie (26 octobre 2014)
• Doc. 13672 (rapport d’observation d’election) Observation de l’élection présidentielle en Tunisie (23 novembre et 21 décembre 2014)
• Doc. 13671 (rapport d’observation d’election) Observation des élections législatives en République de Moldova (30 novembre 2014)

Mardi 27 janvier

• Doc. 13667 (communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme – liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Bulgarie
• Doc. 13652 (communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme – liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Serbie
• Doc. 13651 (rapport) La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens
• Doc. 13651 (rapport addendum) La situation humanitaire des réfugiés et des personnes déplacées ukrainiens
• Doc. 13655 (rapport) La mise en œuvre du Mémorandum d’accord entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne
• Doc. 13665 (rapport) Le respect des obligations et engagements du Monténégro

Mercredi 28 janvier

• Doc. 13684 (rapport) Attaques terroristes à Paris: ensemble pour une réponse démocratique
• Doc. 13661 (rapport) Crise et égalité
• Doc. 13683 (avis de commission) Crise et égalité
• Doc. 13663 (rapport) Protection du droit de négociation collective, y compris le droit de grève
• Doc. 13685 (rapport) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie
• Doc. 13689 (avis de commission) Contestation, pour des raisons substantielles, des pouvoirs non encore ratifiés de la délégation de la Fédération de Russie

Jeudi 29 janvier

• Doc. 13664 (rapport) La protection de la liberté des médias en Europe
• Doc. 13660 (rapport) Combattre l’intolérance et la discrimination en Europe, notamment lorsqu’elles visent des chrétiens
• Doc. 13666 (rapport) Le changement d’allégeance politique postélectoral des membres et son implication sur la composition d’une délégation nationale

Vendredi 30 janvier

• Doc. 13647 (rapport) La protection des témoins: outil indispensable pour la lutte contre le crime organisé et le terrorisme en Europe
• Doc. 13650 (rapport) Egalité et insertion des personnes handicapées