AS/POL : Documents et déclarations

Les documents et déclarations publiques de la commission.

 

Date Titre du document
1. Programme de travail
20/06/2016 AS/Pol (2016) WP 05
2. Programmes de missions de Rapporteurs (dans le contexte de rapports actuellement en préparation)
18/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 08
Programme de la visite d’information jointe (4-7 avril 2016) de Mme Kristýna Zelienková (République Tchèque, ADLE), Rapporteure sur les Conséquences politiques de la crise en Ukraine, et Mme Marieluise Beck (Allemagne, ADLE), Rapporteure sur les Recours juridiques contre les violations des droits de l’homme commises dans les territoires ukrainiens se trouvant hors du contrôle des autorités ukrainiennes
29/01/2016 AS/Pol/Inf (2016) 04 rev
M. Nicoletti (Italie, SOC) en Ukraine
23/09/2015 AS/Pol/Inf (2015) 23
Mme Zelienková (République Tchèque, ADLE) en Ukraine
3. Conférences
02/12/2015 AS/Pol/Inf (2015) 15
Réunion conjointe sur opportunités et défis politiques actuels dans la région méditerranéenne, Rome, Italie, 5 juin 2015
19/06/2014 AS/Pol/Inf (2014) 16
Liberté de religion ou de croyance au Proche-Orient et dans le Sud de la Méditerranée : La situation et la sécurité des communautés chrétiennes, Athènes, 7 mai 2014
23/01/2014 AS/Pol/Inf (2014) 02
Les changements politiques en Méditerranée du sud et au Proche-Orient : le rôle des institutions représentatives, Lisbonne, 8 novembre 2013
31/01/2013 AS/Pol/Inf (2013) 02 rev
Human Rights and Foreign Policy, Turin, 13 December 2012 (anglais uniquement)
4. Documents déclassifiés
20/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 10
Addendum au procès-verbal de la réunion tenue à Paris, 8 mars 2016 – Discussion ouverte sur des sujets d’actualité : Échange de vues sur La situation de la démocratie et de l’État de droit en Pologne (en anglais uniquement)
09/03/2015 AS/Pol (2016) 06
– La corruption en tant que système de gouvernance : un obstacle à l’efficacité et au progrès des institutions (schéma de rapport)
09/03/2015 AS/Pol (2016) 05
La corruption en tant que système de gouvernance : un obstacle à l’efficacité et au progrès des institutions (Note d’information sur la visite d’information en Ukraine du 19 au 20 janvier 2016 : première étude de cas)
21/04/2015 AS/Pol (2015) 05
La situation au Bélarus
16/03/2015 AS/Pol (2015) 02rev
Conséquences politiques de la crise en Ukraine
04/09/2014 AS/Pol (2014) 14
Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc
10/12/2013 AS/Pol (2013) 22
Note sur la visite d’information au Kirghizstan, 28-31 octobre 2013
28/06/2013 AS/Pol (2013) 12 rev
Demande de statut de partenaire pour la démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de la République Kirghize
5. Discours
15/10/2015 AS/Pol/Inf (2015) 25
Exposé de Mme Kristýna Zelienková sur les conséquences politiques de la crise en Ukraine
15/05/2015 AS/Pol/Inf (2015) 14
Discours de M. Armen Harutyunyan : Ukraine : perspectives de paix et défis humanitaires
30/03/2015 AS/Pol/Inf (2015) 10
Déclaration faite par le rapporteur lors de la réunion des Délégués des Ministres du 19 mars 2015, à l’occasion du débat thématique sur L’action du Conseil de l’Europe contre l’extrémisme et la radicalisation conduisant au terrorisme
29/08/2014 AS/Pol/Inf (2014) 21
Echange de vues avec M. Michel Rocard : Les conséquences des élections au Parlement européen
28/08/2014 AS/Pol/Inf (2014) 20
Discours du Dr Gideon Botsch : Les problèmes actuels d’antisémitisme en Europe

 

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