Strasbourg, 30 septembre – 4 octobre 2013
Strasbourg, 05.09.2013 – Les allocutions du Président arménien, Serge Sarkissian, et du Président serbe, Tomislav Nikolić, ainsi que celle du Président de la Douma d’Etat russe, Sergueï Narychkine, figurent parmi les points forts de la prochaine session plénière d’automne de l’APCE (30 Septembre-Octobre 4).
Également à l’ordre du jour figurent des débats sur la sécurité nationale et l’accès à l’information, et le droit des enfants à l’intégrité physique.
L’Assemblée décernera également le tout premier Prix des Droits de l’Homme Václav Havel. suite
Rapports et avis à l’ordre du jour
Lundi 30 septembre
- Doc. 13311 (rapport sur les pouvoirs) Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants
- Doc. 13307 (rapport d’activité) Activités du Bureau de l’Assemblée et de la Commission permanente (28 juin – 29 septembre 2013)
- Doc. 13296 (rapport d’observation d’élection) Observation des élections législatives en Albanie (23 juin 2013)
Mardi 1er octobre
- Doc. 13305 (communication) Election de juges à la Cour européenne des droits de l’homme – Liste et curricula vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Roumanie
- Doc. 13301 (rapport) Les activités de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) en 2012-2013
- Doc. 13297 (rapport) Le droit des enfants à l’intégrité physique
- Doc. 13304 (rapport) L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (juin 2012 – septembre 2013)
Mercredi 2 octobre
- Doc. 13293 (rapport) La sécurité nationale et l’accès à l’information
- Doc. 13300 (rapport) Le fonctionnement des institutions démocratiques en Bosnie-Herzégovine
- Doc. 13303 (rapport) Le respect des obligations et engagements de la République de Moldova
Jeudi 3 octobre
- Doc. 13320 (rapport) La situation en Syrie
- Doc. 13294 (rapport) Les personnes portées disparues dans les conflits européens: le long chemin pour trouver des réponses humanitaires
- Doc. 13302 (rapport) La sécurité alimentaire, un défi permanent qui nous concerne tous
- Doc. 13321 (rapport) Agendas de l’Union européenne et du Conseil de l’Europe en matière de droits de l’homme: des synergies, pas des doubles emplois!
Vendredi 4 octobre
- Doc. 13292 (rapport) La lutte contre la discrimination des seniors sur le marché du travail
- Doc. 13308 (avis) La lutte contre la discrimination des seniors sur le marché du travail
- Doc. 13236 (rapport) Renforcer l’institution du médiateur en Europe