AS/POL : Documents et déclarations Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 1. Programme de travail 20/06/2016 AS/Pol (2016) WP 05 2. Programmes de missions de Rapporteurs (dans le contexte de rapports actuellement en préparation) 18/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 08 Programme de la visite d’information jointe (4-7 avril 2016) de Mme Kristýna … Lire la suite

Anne Brasseur « Je suis très fière de présider une Assemblée qui regroupe 324 parlementaires de 47 pays européens, représentant 820 millions de citoyens. Pour tirer profit de cette diversité, il faut, en dehors du dialogue permanent et du respect mutuel, faire l’effort de comprendre l’autre avec son vécu, son histoire, sa culture, ses sensibilités et … Lire la suite

Le Bureau et les commissions Le Bureau Le Bureau de l’Assemblée se compose du Président et de vingt vice-présidents, des présidents des groupes politiques ou leurs remplaçants et des présidents des commissions. En général, les grands pays ont un siège permanent au sein du Bureau et les petits pays y siègent à tour de rôle. … Lire la suite

La Commission permanente de l’Assemblée parlementaire s’est réunie à Vienne au Parlement autrichien le vendredi 22 novembre 2013, dans le cadre de la présidence autrichienne du Comité des Ministres. Après l’ouverture par le Président de l’APCE, Jean-Claude Mignon, le Président du Conseil fédéral, Reinhard Todt, a prononcé une allocution de bienvenue. Les parlementaires ont ensuite … Lire la suite

De nombreux parlementaires en Europe sont habilités à visiter des centres de rétention administrative pour migrants en situation irrégulière et demandeurs d’asile au titre de leur mandat national. Une étude menée par l’Assemblée parlementaire a montré que ce droit n’était pas toujours connu ni pleinement exploité par les parlementaires. La Commission des migrations, des réfugiés … Lire la suite