Le Réseau pour le droit des femmes de vivre sans violence

Le Réseau parlementaire pour le droit des femmes de vivre sans violence se compose de parlementaires, issus des délégations d’Etats membres et d’observateurs auprès de l’Assemblée parlementaire et des délégations des partenaires pour la démocratie. Il est en place depuis 2006, année où il a contribué à la campagne du Conseil de l’Europe « Combattre la … Lire la suite

En bref

La conscience démocratique de la Grande Europe L’Assemblée regroupe 324 hommes et femmes issus des parlements des 47 Etats membres de l’Europe. Elle accueille des voix nombreuses et diverses qui reflètent l’opinion politique à travers le continent. Sa mission est de défendre les valeurs communes des droits de l’homme, la démocratie et l’Etat de droit, … Lire la suite

Multimédia

Un outil de vidéo-clips ‘self-service’ Afin de promouvoir le débat parlementaire sur les médias sociaux, l’Assemblée propose un outil en ligne qui permet d’éditer, télécharger et afficher rapidement les vidéos des sessions plénières de l’APCE sur les médias sociaux ou sur le Web. Cet outil en ‘libre-service’permet de télécharger des extraits des discours des membres … Lire la suite

Documents

Sur ce site web, vous trouverez les textes adoptés par l’Assemblée parlementaire, ses documents de travail publics (« les documents ») et les comptes rendus des séances de l’Assemblée. Les Textes Adoptés L’Assemblée adopte trois types de textes : des recommandations, des résolutions et des avis. Les recommandations comportent des propositions adressées au Comité des Ministres, dont l’application … Lire la suite

Commission des questions juridiques et des droits de l’homme (AS/Jur)

(Mars 2016)   La Commission des questions juridiques et des droits de l’homme s’attache à promouvoir la prééminence du droit et à défendre les droits de l’homme. En outre, elle est chargée d’activités très diverses, qui en font de facto le « conseiller juridique » de l’Assemblée. La Commission (AS/Jur) est constituée de 86 membres … Lire la suite

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