Strasbourg, 30 septembre – 4 octobre 2013 Strasbourg, 05.09.2013 – Les allocutions du Président arménien, Serge Sarkissian, et du Président serbe, Tomislav Nikolić, ainsi que celle du Président de la Douma d’Etat russe, Sergueï Narychkine, figurent parmi les points forts de la prochaine session plénière d’automne de l’APCE (30 Septembre-Octobre 4). Également à l’ordre du … Lire la suite

Jean-Claude MIGNON L’Assemblée parlementaire est à l’origine de nombreuses initiatives qui font que le Conseil de l’Europe est ce qu’il est aujourd’hui, de la Convention européenne des droits de l’homme à l’intégration des nouvelles démocraties d’Europe centrale et orientale après la chute du mur de Berlin, avec la création du statut d’invité spécial. Aujourd’hui, elle … Lire la suite

Le Musée de la communication (Berne, Suisse), Prix du Musée 2019 Strasbourg, 07.12.2018 – Le Prix du Musée 2019 du Conseil de l’Europe a été décerné au Musée de la communication (Berne, Suisse). Le musée a été choisi par la Commission de la culture de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE), lors d’une réunion … Lire la suite

Biographie Né à Valence, le 12 septembre 1951. Marié, deux enfants. Formation : Licence en droit, Université de Valence. Fonctions politiques Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, élu le 25 janvier 2016 pour un mandat d’un an, renouvelable une fois. Président du groupe du Groupe du Parti populaire européen de l’Assemblée parlementaire du … Lire la suite

Les délégations parlementaires nationales sont composées de façon à assurer une représentation équitable des partis ou groupes politiques existant dans leur parlement. Il existe six groupes politiques organisés: le Groupe du Parti populaire européen (PPE/DC); le Groupe des socialistes, démocrates et verts (SOC); le Groupe des conservateurs européens (CE) – nouveau site en construction, merci … Lire la suite

    Oyub Titiev, lauréat du Prix des droits de l’homme Václav Havel 2018 Strasbourg, 08.10.2018 – Le 6ème Prix des droits de l’homme Václav Havel – qui rend hommage à une action exceptionnelle de la société civile pour défendre les droits de l’homme – a été décerné au chef du bureau de Grozny du … Lire la suite

Les documents et déclarations publiques de la commission. Date Titre du document 20/05/2015 AS/Cult/Inf (2015) 03 Contributions d’experts aux travaux de la Commission sur « La liberté de religion et vivre ensemble dans une société démocratique » 12/03/2015 AS/Cult/Inf (2015) 05 Contributions aux auditions tenues le 12 mars 2015 lors de la réunion tenue à La Haye, … Lire la suite

Les parlementaires qui composent l’APCE viennent des parlements nationaux des 47 Etats membres de l’Organisation. Ils se réunissent quatre fois par an pour débattre de questions d’actualité, demander aux gouvernements européens de prendre des initiatives et rendre des comptes. Ces parlementaires parlent au nom des 800 millions d’Européens qui les ont élus. Ils abordent les … Lire la suite

Strasbourg, 20-24 avril 2015 Des débats sur les opérations massives de surveillance et sur les drones et exécutions ciblées: la nécessité de veiller au respect des droits de l’homme et du droit international figuraient parmi les points forts de la Session de printemps 2015 (Strasbourg, 20-24 avril). L’Assemblée a abordé également la réforme de la … Lire la suite

  Mevlüt Çavuşoğlu « Les membres de l’Assemblée représentent directement 800 millions de citoyens. Huit cent millions de personnes représentant des cultures différentes, des nationalités différentes, un large éventail de vues politiques et de croyances religieuses, mais unies par des valeurs communes. Des valeurs qui sont consacrées par les normes et les principes du Conseil de … Lire la suite

Strasbourg, 27-31 janvier 2014 Un débat d’urgence sur ‘Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine’*, ainsi que le débat sur le refus d’impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski figurent parmi les points forts de la Session d’hiver 2014 de l’APCE, qui se tiendra à Strasbourg du 27 au 31 janvier. Sont prévues également les … Lire la suite

Observateurs L’Assemblée peut, sur proposition du Bureau, accorder le statut d’observateur à des parlements nationaux d’Etats non membres du Conseil de l’Europe qui remplissent les conditions énumérées au paragraphe 1 de la Résolution statutaire (93) 26 du Comité des Ministres relative au statut d’observateur. L’Assemblée fixe le nombre des membres des délégations d’observateurs (à l’heure … Lire la suite

Suivi Actualités Les rapporteurs de suivi condamnent la ‘frontiérisation’ en cours en Géorgie 26/11/2018 Suivi Les co-rapporteurs de l’APCE pour le suivi de la Géorgie, Kerstin Lundgren et Titus Corlăţean, ont condamné la ‘frontiérisation’ en cours de la ligne de démarcation avec l’Ossétie du Sud par la Fédération de Russie. Suite Visite de suivi des … Lire la suite

Partenaires pour la démocratie Par sa Résolution 1680 (2009) l’Assemblée a décidé la création d’un statut de « partenaire pour la démocratie ». Celui-ci vise à développer la coopération avec les parlements des États non membres des régions voisines en tant que moyen de consolider les transformations démocratiques et de promouvoir la stabilité, la bonne gouvernance, le … Lire la suite

Les documents et déclarations publiques de la commission.   Date Titre du document 1. Programme de travail 20/06/2016 AS/Pol (2016) WP 05 2. Programmes de missions de Rapporteurs (dans le contexte de rapports actuellement en préparation) 18/04/2016 AS/Pol/Inf (2016) 08 Programme de la visite d’information jointe (4-7 avril 2016) de Mme Kristýna Zelienková (République Tchèque, … Lire la suite

Strasbourg, 29 septembre-3 octobre 2014 Un débat d’actualité sur la crise en Ukraine, un rapport sur « faire barrage au néonazisme », et l’attribution du deuxième Prix des Droits de l’Homme Vaclav Havel seront parmi les points forts de la session d’automne de l’APCE à Strasbourg, du 29 septembre au 3 octobre. Figurent également à l’ordre du … Lire la suite

  Lluís Maria de Puig Biographie Historien et homme politique. (Báscara, 29 juillet 1945 – Girona, 12 décembre 2012) Domicilié à Gérone (Espagne). Marié, deux filles. Études Etudes à Gérone, à Barcelone et à Paris (Sorbonne). Professeur d’histoire à l’Université autonome de Barcelone et à l’Université de Gérone. Activités, principaux postes présents et précédents Acteur … Lire la suite